Il est TRÈS TRÈS TRÈS clair que le REÉÉ (régime enregistré d’épargne-études) est un véhicule très efficace et pertinent pour les gens qui veulent aider à payer les études des membres de leur famille.

Dans ma clientèle, il y a plusieurs cas de gens qui cotisent pour leur neveu, nièce ou petits-enfants.  Bien entendu, il est nettement plus fréquent de le faire pour ses propres enfants.  Ce blogue abordera quelques raisons de le faire pour des grands-parents.

Avant de commencer avec les raisons, il est important de comprendre qu’il y a plusieurs particularités à comprendre entre les différents produit REÉÉ qui sont offerts.  Il est important de savoir qu’il est possible d’ouvrir un régime individuel, familial ou collectif.  Certaines règles peuvent varier selon les promoteurs de REÉÉ.

Voici quelques éléments importants à comprendre avant de mettre une telle stratégie en place.  Une cotisation annuelle maximale de 2 500$, par enfant, permet d’obtenir une subvention de 20% du gouvernement fédéral et le gouvernement du Québec offre un incitatif de 10%.  Ces pourcentages peuvent être plus élevés selon les revenus annuels des parents.  Dans un REÉÉ, la croissance des placements se fait à l’abri d’impôt.  Au moment du retrait, lorsqu’un enfant poursuit des études post-secondaires, il y aura certaines sommes imposables pour celui-ci…  très souvent cela représente 0$ en impôt à payer puisque leur revenu est faible.

Quelles sont les raisons pour les grands-parents d’envisager de cotiser à un REÉÉ?

  • Ceux qui ont des liquidités excédentaires.
  • Ceux qui veulent aider financièrement leurs enfants de leur vivant.
  • Ceux qui cherchent une façon d’économiser de l’impôt.
  • Ceux qui veulent conserver leur capital mais tout en ayant la possibilité d’obtenir un rendement intéressant pour aider des membres de la famille.
  • Ceux qui veulent aider les petits-enfants à réduire leur dette étudiante, ou encore, à ne pas en avoir du tout.

Prenons l’exemple d’un couple de retraités de 70 ans dont les revenus sont suffisants pour vivre selon leur souhait pour le restant de leur vie.  En plus des revenus, ils ont maximisé les cotisations à leur CÉLI et ils devront commencer à décaisser les REER d’ici 2 ans.  Ils ont un régime non-enregistré détenu conjointement investi dans un CPG qui vient à échéance prochainement.  Les sommes accumulées dans le CÉLI, REER et non-enregistré ne serviront pas à maintenir leur qualité de vie.  Ils ont 2 enfants (42 et 39 ans) qui ont chacun 2 enfants.  L’âge des petits-enfants est de 13-11-9 et 7 ans.  Il n’y a pas de REÉÉ ouvert pour aucun d’eux.

  • Solde du REER de monsieur : 100 000$;
  • Solde du REER de madame : 100 000$;
  • Solde du CÉLI de monsieur : 75 000$;
  • Solde du CÉLI de madame : 75 000$;
  • Solde du régime non-enregistré conjoint : 150 000$;

Voici une stratégie d’utilisation du REÉÉ permettant d’atteindre plusieurs objectifs.  Le couple devrait cotiser à un REÉÉ pour chacun des enfants pendant quelques années, selon le tableau suivant :

En utilisant l’argent qui est dans le régime non enregistré, il y aura une diminution des impôts annuellement puisque les intérêts sont pleinement imposables et que le REÉÉ devient « pratiquement » un autre CÉLI pour quelques années.Avantages de la stratégie :

  • Obtenir 39 600$ « gratuitement » des paliers gouvernementaux en seulement 8 ans.
  • Toutes les cotisations effectuées par le couple n’appartiennent pas aux enfants ou aux petits-enfants puisqu’au moment de retirer l’argent d’un REÉÉ les cotisations retournent aux cotisants. Ainsi, le couple pourra faire ce qu’ils veulent avec les sommes qui ont servies aux cotisations.

Informations additionnelles :

  • Il est possible de cotiser 5 000$ annuellement puisqu’il est possible de rattraper des années où les cotisations n’avaient pas atteint le seuil maximal de 2 500$.
  • Il est possible d’obtenir le % des gouvernements jusqu’à l’année où un enfant atteint 17 ans.
  • Le tableau ne tient pas compte qu’il y aura un montant additionnel disponible pour les études des enfants puisqu’il y aura un gain sur les cotisations et % du gouvernement investis au fil des années.
  • Si l’un des petits-enfants ne poursuit pas d’études post-secondaires, il sera possible de faire bénéficier les autres petits-enfants de la stratégie… sans pénalité!!!
  • Il est important d’adapter une stratégie selon la situation de chacun… d’où l’importance d’en discuter avec un conseiller qui pourra vous guider adéquatement.

Le site du gouvernement fédéral permet d’en apprendre davantage sur ce merveilleux régime : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/particuliers/sujets/regime-enregistre-epargne-etudes-reee.html

Le site du gouvernement du Québec explique le fonctionnement pour l’incitatif : https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/credits-dimpot/incitatif-quebecois-a-lepargne-etudes/

Dans l’ensemble, le programme du régime enregistré d’épargne-études (REÉÉ) comporte de nombreux avantages qui méritent toute votre attention.

Bonne lecture

Martin Leduc
Symbiose – Gestion et protection du patrimoine